Passer au contenu principal

ESS Imagerie Normandie

MENTIONS LÉGALES

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ess-imagerie-normandie.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

1. Éditeur du site

  • Association : ESS Imagerie Normandie

  • E-mail : contact@ess-imagerie-normandie.fr 

2. Directeur de la publication

  • Directeur de la publication : Marc Migraine

  • Contact : contact@ess-imagerie-normandie.fr

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

  • Raison sociale : OVH SAS

  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

  • Téléphone / Contact : 09 72 10 10 07

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Sauf mention contraire, les photographies et illustrations présentes sur le site ess-imagerie-normandie.fr sont libres de droits et proviennent de la plateforme Unsplash (https://unsplash.com). En vertu de la licence Unsplash, ces œuvres sont utilisées à titre gratuit et sans obligation de mention de l’auteur, bien que leur travail soit ici salué.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ESS Imagerie Normandie.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité

ESS Imagerie Normandie ne pourra être tenu(e) responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site ess-imagerie-normandie.fr 

ESS Imagerie Normandie décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur ess-imagerie-normandie.fr 

6. Gestion des données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité. Pour en savoir plus sur la façon dont nous traitons vos données (collecte, utilisation, conservation, droits), nous vous invitons à consulter notre Politique de confidentialité.